Les remplacements

Circulaires :
76-182bis du 13/05/1976
78-237 du 24/07/1978

Note de service :
-141 du 25/03/1982
Décret du 89-825 du 09/11/1989

Il existe deux formes de remplacements dans le premier degré :

Brigade

ZIL

Leurs fonctions :

Les Brigades :

-occupation des postes vacants

-décharges de services réglementaires

-service à mi-temps

-stages longs

-stages de formation continue

-aide au personnel de remplacement des ZIL

ZIL :

-absences pour participer aux séances d’ organismes consultatifs du service

-congés de maladie et accidents supérieurs à 3 jours

-congés de maternité et d’ adoption

-stage de courte durée

-autres absences

-aide pédagogique aux directeurs d’ école

-intervention dans le domaine de soutien, de l’ animation et de la documentation pédagogique

Implantations :

Une brigade a un rayon d’action départemental. L’ implantation se fera selon la configuration du département. L’ IA fixera la résidence administrative de chacun des remplaçants.

Les ZIL seront attribués par groupe d’ environ 25 classes. Il peut être modulé selon la configuration du département (habitat dispersé ou concentré).

Formation :

Les remplaçants peuvent bénéficier d’  aide pédagogique auprès de l’ IEN et d’ un soutien sur le terrain des conseillers pédagogiques.

Les remplaçants ne peuvent pas toujours suivre les réunions d’ animations pédagogiques. Ils peuvent donc être autorisés à suivre celles d’ un autre secteur sur autorisation de l’ IEN.
L’ iA peut décider d’ organiser des réunions spécifiques à ces personnels.

Les périodes de stage des remplaçants devront être organisées selon les nécessité de service et être retenues pour géner le moins le service.

Information :

Les remplaçants doivent être informés avant d’ obtenir leur poste de la composition des zones d’ intervention s localisées et de l’ implantation des brigades, la description des contraintes, des indications sur la nature du poste (types des remplacements à effectuer).

Pour effectuer leur remplacement les remplaçants doivent avoir un minimum d’ informations qu’ ils peuvent obtenir du secrétariat de l’ IEN, du directeur ou du collègue à remplacer : école, classe, heures d’ entrées et de sorties, cantines, études, réunions ou conseils, emploi du temps, manuels scolaires etc…

Mouvement :

Les règles du mouvement, les différents constituants du barème et leurs coefficients sont départementaux.

Logement de fonction et IRL :

Les instituteurs remplaçants ont droit au logement de fonction ou à l’ indemnité représentative. Le recensement est opéré par la commune de rattachement administratif.

Affectations :

Les titulaires remplaçants doivent prendre la suppléance d’ un maitre absent :

-dès réception de la délégation de suppléance

-à défaut dès sur demande téléphonique de l’ IEN ou de l’ IA et avant bien sûr la réception du formulaire écrit.
Le directeur ne peut en aucun cas procéder aux affectations. Il doit transmettre les informations de l’ IEN ou l’ IA.

Temps de travail :

Les remplaçants n’ ont pas à assurer, s’ ils ne le désirent pas, les services de cantine ou d’ étude.

Le reste des heures de service sont à assurer : 108 heures comme les collègues.

ISSR : indemnités de sujétion spéciale de remplacement :

Les déplacements effectués dans le cadre de la commune de résidence ouvrent droit à indemnisation.

Les taux des ZIL et brigades sont alignés.

En cas de remplacement à l’ année intervenant postérieurement à la date de la rentrée scolaire,

l’ indemnité doit être versée au titulaire remplaçant.

Pour un remplaçant chargé du remplacement de deux collègues, l’ indemnité sera versée pour les journées où il est amené à exercer en dehors de son école de rattachement qui doit être située dans l’ une des deux écoles où il exerce et dans la limite d’ une indemnité par jour.

Les taux

Moins de 10 km 15 ,12 euros

De 10 à 19 km 19,68

De 20 à 29 km 24,25

De 30 à 39 km 28,48

De 40 à 49 km 33,82

De 50 à 59 km 39,21

De 60 à 80 km 44,89

Par 20 km supplémentaires 6,70

Un titulaire remplaçant qui apporte son aide par des activités d’ animation, de soutien à des collègues doit bénéficier, lorsque qu’ il n’ effectue pas de remplacement, de l’ indemnité de sujetions spéciales de remplacement, dès lors que ces activités sont exercées dans les écoles autres que celles de rattachement.

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